Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERE BONGRAIN
SEMENCES S.A.

Numéro de dépôt :
1038159
Date de dépôt :
16/12/1977
Lieu de dépôt :
LYON

Présentation de la marque PERE BONGRAIN

Déposée le 16 décembre 1977 par la Société Anonyme (SA) SEMENCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON), la marque française « PERE BONGRAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEMENCES domicilié(e) (S.A.), 131 rue de Créqui 69006 LYON. - France.

La marque PERE BONGRAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1038159.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque PERE BONGRAIN est expirée depuis le 16 décembre 1987.

SEMENCES a également déposé les autres marques suivantes : SEMENCES 2000


SEMENCES S.A. - (S.A.), 131 rue de Créqui 69006 LYON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-033

Inscription - Transmission de propriété n°3604 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°4565 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°111124 - Publication au BOPI

Semences.